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Maroc : BO, n° 6578, 15 juin 2017 – Sommaire

Ce numéro contient Baux des immeubles ou des locaux loués à usage commercial, industriel ou artisanal Dahir n° 1-16-99 du 13 chaoua11437 (l8juillet 2016) portant...

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Maroc : BO, n° 6577 bis, 12 juin 2017 – Sommaire

Ce numéro publie Loi de finances pour l’année budgétaire 2017. Dahir n° 1-17-13 du 14 ramadan 1438 (9 juin 2017) portant promulgation de la loi de finances n°...

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Maroc : BO, n° 6574, 01 juin 2017 – Sommaire

Ce bulletin officiel publie Autorité marocaine du marché des capitaux. -Approbation du règlement général. Arrêté du ministre de l’économie et des finances...

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Maroc : BO, n° 6570, 18 mai 2017 – Sommaire

Ce numéro contient Accord portant création de la Banque africaine pour l’import et l’export (AFREXIMBANK).  Dahir n° 1-11-07 du 26 safar 1435 (30...

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Maroc : BO, n° 6566, 04 mai 2017-Sommaire

Ce numéro contienti Régions. Décret n° 2-15-995 du 18 rabii 1 1437 (30 décembre 2015) fixant la liste des communes disposant d’une direction générale des...

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Maroc : BO, n° 6558, 06 avril 2017-Sommaire

Ce numéro contient : Convention pour la garantie d’un prêt conclue entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le Fonds d’Abou Dhabi pour le...

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Maroc : BO, n° 6552, 16 mars 2017-Sommaire

Ce numéro publie : Organismes de placement collectif immobilier.  Dahir n° 1-16-130 du 21 kaada 1437 (25 août 2016) portant promulgation de la loi n° 70-14 relative...

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Maroc : BO, n° 6544, 16 février 2017-Sommaire

Ce bulletin officiel publie : Contrats de garantie de prêts conclus entre le Royaume du Maroc et la KfW. Décret n° 2-16-955 du 19 rabii II 1438 (18janvier 2017)...

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Le Maroc réintègre l’Union africaine

Le Parlement du Royaume du Maroc a adopté le 20 janvier 2017, l’Acte constitutif de l’Union africaine par la loi n° 01-17, publié dans le Dahir n° 1-17-01 du 21...

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Maroc : BO, n° 6536 bis, 20 janvier 2017-Sommaire

Ce numéro contient : Le Dahir n°1-17-01 du 21 rabii II 1438 (20 janvier 2017) portant promulgation de la loi n°01-17 portant approbation de l’Acte constitutif...

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Maroc: Dahir du 21 rahii II 1438 (20/01/2017) portant promulgation de la loi n° 01-17 portant approbation de l’Acte constitutif de l’Union africaine

Dahir n° 1-17-01 du 21 rahii II 1438 (20 janvier 2017) portant promulgation de la loi n° 01-17 portant approbation de l’Acte constitutif de l’Union africaine, fait...

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Maroc : BO, n° 6530 bis, 31 décembre 2016-Sommaire

Ce numéro contient : I. DÉCRETS Ouverture des crédits nécessaires à la marche des services publics. Décret n° 2-16-1010 du la rabii Il 1438 (31 décembre 2016)...

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