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Algérie : JO, n° 54 du 20 septembre 2017 – Sommaire

Ce journal officiel publie DECRETS Décret exécutif n° 17-254 du 27 Dhou El Hidja 1438 correspondant au 18 septembre 2017 modifiant et complétant le décret exécutif...

Mali : JO, n° 36, 08 septembre 2017 – Sommaire

Ce numéro contient LOIS-ORDONNANCES-DECRETS Loi n°2017-049 du 08 septembre 2017 relative aux fondations. Ordonnance n°2017-026/P-RM du 14 août 2017 portant création...

Mali : JO, n° 35, 01 septembre 2017 – Sommaire

Ce numéro publie DECRETS ET DECISIONS Décret n°2017-0640/P-RM du 28 juillet 2017 fixant le cadre organique de la Direction des Finances et du Matériel du Ministère...

Maroc : BO, n° 6606 du 21 septembre 2017 – Sommaire

Ce numéro contient Soumission du personnel en fonction à la direction générale de la protection civile aux règles de la discipline militaire. Dahir n° 1-17-42 du8...

Algérie : JO, n° 53 du 13 septembre 2017 – Sommaire

Ce numéro contient DECRETS Décret exécutif n° 17-250 du 20 Dhou El Hidja 1438 correspondant au 11 septembre 2017 relatif au formulaire de déclaration de candidature...

Mali : JO, n° 34 du 25 août 2017 – Sommaire

Ce numéro publie DECRETS ET ARRETES Décret n°2017-0595/P-RM du 21 juillet 2017 portant approbation du cahier des charges pour l’octroi à Orange Mali, d’une...

Maroc : BO n° 6602 du 07 septembre 2017-Sommaire

Ce bulletin officiel contient Code de l’aviation civile Dahir n° 1-16-61 du 17 chaahane 1437 (24 mai 2016) portant promulgation de la loi n° 40-13 portant Code...

Algérie : JO, n° 51 du 30 août 2017 – Sommaire

Ce numéro publie CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX Décret présidentiel n° 17-228 du 16 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 8 août 2017 portant ratification des...

Tunisie : JO, n° 63 du 08 août 2017 – Sommaire

Ce numéro contient Lois Loi n° 2017-55 du 8 août 2017, portant approbation de l’accord de prêt conclu le 13 juin 2017, entre la République Tunisienne et la banque...

Tunisie : JO, n° 64 du 11 août 2017 – Sommaire

Ce numéro contient LOIS, DECRETS ET ARRETES Loi organique n° 2017-56 du 10 août 2017, portant approbation de l’accord conclu le 11 mai 2017, entre la République...

Algérie : JO, n° 50 du 27 août 2017 – Sommaire

Ce numéro publie CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX Décret présidentiel n° 17-225 du 14 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 6 août 2017 portant ratification de...

Algérie : JO, n° 49 du 22 août 2017 – Sommaire

Ce numéro contient AVIS CONSEIL CONSTITUTIONNEL Avis n° 02 /A. R.I/CC/17 du Aouel Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 25 juillet 2017 relatif à la conformité du...

Congo : JO, n° 30, 27 juillet 2017 – Sommaire

Ce numéro publie DECRETS ET ARRETES Décret n° 2017-247 du 17 juillet 2017 fixant les modalités de délégation de gestion du service public de l’électricité....

Mali : JO, n° 32 du 11 août 2017 – Sommaire

Ce journal officiel contient LOIS ET DECRETS Loi n°2017-028 du 14 juillet 2017 autorisant le Gouvernement à prendre certaines mesures par ordonnances. Loi n°2017-029...

Rwanda : OG, n° spécial du 18 août 2017 – Sommaire

Ce numéro contient LOIS Loi N° 29/2017 du 29/06/2017 portant création du régime d’épargne à long terme et déterminant son organization.  Loi N° 31/2017 du...

Mali : JO n° 33 du 18 août 2017-Sommaire

Ce numéro contient LOIS ET DECRETS Loi n°2017-037 du 14 juillet 2017 régissant les activités physiques et sportives. Loi n°2017-038 portant modification de la Loi...

Maroc : BO n° 6596 du 17 août 2017-Sommaire

Ce bulletin officiel publie Code général des impôts. — Modalités de conclusion d’accord préalable sur les prix de transfert. Décret n° 2-16-571 du 8...

Congo : JO, n° 27, 06 juillet 2017 – Sommaire

Ce numéro contient DECRETS ET ARRETES  MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA DECENTRALISATION ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL Décret n° 2017-221 du 28 juin 2017 instituant un...

Maroc : BO, n° 6592 du 03 août 2017 – Sommaire

Ce numéro contient Accord cadre de coopération entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Burundi. Dahir n° 1-11-60 du 28...

Tunisie : JO, n° 58 du 21 juillet 2017 – Sommaire

Ce numéro contient ARRETES ET DECRETS Arrêté du chef du gouvernement du 18 juillet 2017, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au...